resources-post-top-bg Introduction à la taxe sur la valeur ajoutée et à la récupération de la TVA: ce que cela signifie pour votre entreprise

Introduction à la taxe sur la valeur ajoutée et à la récupération de la TVA: ce que cela signifie pour votre entreprise

Éducation

Tout ce que vous devez savoir sur la taxe sur la valeur ajoutée et comment maximiser votre récupération.

Qu’est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée? 

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect prélevé sur la prestation de biens et de services qui peut ajouter entre 5 et 27 % aux frais de voyage d’affaires de votre entreprise. Les taux de TVA applicables varient d’un pays à l’autre. Cette taxe est également reconnue sous différents noms, notamment IVA (Italie), GST (Canada, Australie, Inde), MWST (Allemagne, Autriche), TVA (France, Belgique) et MOMS (Scandinavie) pour n’en citer que quelques-uns.

Récupération de la TVA sur les frais de voyage d’affaires. 

Afin d’encourager le commerce international, l’Union européenne a introduit dans les années 1980 une législation permettant aux entreprises de récupérer la TVA payée sur les dépenses engagées dans le cadre de leurs activités dans les États membres. Cette mesure est une excellente nouvelle pour les entreprises qui effectuent des voyages d’affaires à l’étranger, mais elle peut aussi s’avérer décourageante. La gestion de la TVA est complexe, longue et fastidieuse, et de nombreuses organisations ne récupèrent qu’une fraction de ce qui leur est dû.

Sur quoi une entreprise peut-elle récupérer la TVA? 

La TVA étrangère sur les voyages d’affaires des entreprises (T&E) 

Les employés qui voyagent à l’étranger représentent une dépense énorme pour les entreprises.  La bonne nouvelle, c’est que vous pouvez récupérer la TVA sur les frais de déplacement et de représentation à l’étranger liés aux voyages d’affaires des salariés, même si la TVA n’est pas enregistrée dans le pays où les dépenses ont lieu.

TVA nationale sur les voyages d’affaires des entreprises (T&E) 

La TVA nationale, qui dépend des règles fiscales locales, peut être récupérée sur les frais de déplacement locaux liés aux voyages d’affaires des employés.

Factures des fournisseurs (Factures AP) 

En moyenne, 70 % de toutes les factures de fournisseurs étrangers comportent des charges de TVA inexactes et, une fois payées, il est extrêmement difficile de récupérer les charges incorrectes. Voici les types de factures de fournisseurs que vous pouvez réclamer :

  • Outillage sur les lignes de production ; emballage et matériaux
  • Frais de recherche et de développement
  • Essais cliniques
  • Factures interentreprises
  • Conférences, événements, parrainage
  • Marketing, formation, échantillons

TVA à l’import et à l’export 

La TVA sur les transactions transfrontalières peut atteindre 27 % en plus de tout le reste et est généralement récupérable avec les autres TVA – si elle est gérée correctement.

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